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Compte rendu du Conseil municipal du 25 mai 2022
30/05/2022

  1. DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC RELATIVE A LA GESTION DU COMPLEXE DE LOISIRS DES JARDINS DE L’ETANG
  2. ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITÉ – JARDINS DE L’ETANG
  3. DÉCISION MODIFICATIVE N°2 DU BUDGET PRINCIPAL
  4. DEMANDES DE SUBVENTIONS: TRAVAUX A L’ESPACE AQUATIQUE: REMPLACEMENT DES FILTRES
  5. ADHÉSION DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DES COMBES AU SYNDICAT MIXTE DE L’EPTB (ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL DE BASSIN) SAONE ET DOUBS
  6. SOUTIEN DU CONSEIL MUNICIPAL A LA RESOLUTION INTITULEE « LA RURALITE ET LA COMMUNE SONT UNE CHANCE POUR RESTAURER LA CONFIANCE ET LIBERER L’ENERGIE DES TERRITOIRES » ADOPTEE A L’UNANIMITE LE 14 MAI 2022 LORS DE L’ASSEMBLEE GENERALE DE L’ASSOCIATION DES MAIRES RURAUX DE FRANCE, AINSI QU’AUX 100 PROPOSITIONS CONCRETES ANNEXEES
  7. RETRAIT DE LA DELIBERATION N°2022_04_08: PROJET DE MICRO-CRECHE: PROPOSITION D’ACCORD AMIABLE
  8. DEMANDE DE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE: COUPE DU MONDE DES ECOLES 2022
  9. QUESTIONS DIVERSES