Comptes rendus

1. RENOUVELLEMENT DU RESEAU D’EAU POTABLE RUE DES VERGERS ET BOUCLAGE RUE DE LA GARE
2. ADHESION A UN...

1. PRIME DE POUVOIR D’ACHAT EXCEPTIONNELLE
2. BILAN DE LA CONCERTATION ET ARRÊT DES ZAENR
3. BON D’ACHAT NOËL...

1. AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LES DEMANDES D’AUTORISATION ENVIRONNEMENTALE POUR LE PROJET DE PARC EOLIEN _LES EOLIENNES DU CHANOIS_ SUR...

1. Campagne de stérilisation et d’identification des chats errants -
2. Règlement d’affouage...

1. CONVENTION D’ASSISTANCE AVEC L’AGENCE DEPARTEMENTALE POUR LA MISE EN SERVICE DES...

1. APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2022 – BUDGET PRINCIPAL
2. APPROBATION...

1. MAINTIEN OU NON DES FONCTIONS DE M. ANTOINE MARTIN, ADJOINT AU MAIRE, APRES RETRAIT DE L’ENSEMBLE DE SES...

1. DEMANDE DE SUBVENTION POUR LE FORAGE 3 AU BOIS BOUILLON
2. DEMANDE DE SUBVENTION –...

1. ADOPTION DU RAPPORT DE LA COMMISSION LOCALE D’ÉVALUATION DES CHARGES...

1. RAPPORT DE CLECT SUR L’ÉVALUATION DES CHARGES TRANSFÉRÉES
2. DÉCISION MODIFICATIVE N°6 DU BUDGET...

1. PROTOCOLE TRANSACTIONNEL DE RÉSILIATION A L’AMIABLE DU CONTRAT DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC DES JARDINS DE L’ETANG AVEC...

1. DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC RELATIVE A LA GESTION DU COMPLEXE DE LOISIRS DES JARDINS DE...

Présentation du compte de gestion et compte administratif 2021 –...

1. COMPTE DE GESTION 2021 DU BUDGET EAU ET ASSAINISSEMENT
2. COMPTE ADMINISTRATIF 2021 DU BUDGET EAU ET...

1. APPROBATION DU PRINCIPE DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LA GESTION DU SITE DES JARDINS DE...

ARRETÉ PRIS PAR MONSIEUR LE MAIRE A PORTER A LA CONNAISSANCE DU CONSEIL...